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Les délibérations
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013
Date : 28/03/2013
Objet : Avenant N°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique - PUP Darcieux-Collonges
Numéro : 03.2013.023
Thème : URBANISME
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013
Date : 28/03/2013
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 03.2013.030
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013
Date : 28/03/2013
Objet : Construction d'une maison de quartier Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Numéro : 03.2013.018
Thème : MARCHES PUBLICS
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013
Date : 28/03/2013
Objet : Acquisition d'un bien immobilier situé au 18 rue Guilloux auprès du Grand Lyon
Numéro : 03.2013.026
Thème : FONCIER
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013
Date : 28/03/2013
Objet : Compte-rendu des décisions 2013-008 à 2013-027
Numéro : 03.2013.016
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013
Date : 28/03/2013
Objet : Subventions 2013
Numéro : 03.2013.027
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013
Date : 28/03/2013
Objet : Demande de subvention pour création d'un terrain synthétique
Numéro : 03.2013.020
Thème : SPORT
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013
Date : 28/03/2013
Objet : Convention Projet Urbain Partenarial entre la Commune et le Grand Lyon -Darcieux-Collonges
Numéro : 03.2013.022
Thème : URBANISME
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013
Date : 28/03/2013
Objet : Vote des taux communaux 2013
Numéro : 03.2013.028
Thème : FINANCES
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Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2013
Date : 28/03/2013
Objet : Abondement du Fonds d'Initiative Communal - Convention entre la ville et la Communauté urbaine de Lyon
Numéro : 03.2013.025
Thème : ESPACES PUBLICS
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
