Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Comité technique et comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail - Fixation du nombre de représentants
Numéro : 09.2014.078
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Subvention "Paniers de nos villes"
Numéro : 09.2014.075
Thème : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du Projet Nature du plateau des Hautes-Barolles 2014-2015
Numéro : 09.2014.067
Thème : ENVIRONNEMENT
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Subvention "Service d'amorçage de projet -CitésLab", Graines de SOL
Numéro : 09.2014.076
Thème : COHESION SOCIALE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Subvention complémentaire à l'association Gone Accueil
Numéro : 09.2014.074
Thème : ENFANCE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 09.2014.080
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2014
Date : 30/09/2014
Objet : Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Numéro : 09.2014.066
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014
Date : 20/06/2014
Objet : Désignation des suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Numéro : 06.2014.064
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Désignation des deux représentants du Conseil Municipal à la CLETC du Grand Lyon
Numéro : 06.2014.048
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2014
Date : 03/06/2014
Objet : Animations Ville Vie Vacances 2014
Numéro : 06.2014.052
Thème : JEUNESSE
Listes des délibérations examinées
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)