Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Délibération fixant les règles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion, d'utilisation et de clôture du Compte Épargne Temps (CET)
Numéro : 09.2015.065
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Modification de l'état des postes
Numéro : 09.2015.066
Thème : PERSONNEL COMMUNAL
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Contrat Enfance Jeunesse - Volet Jeunesse - Programmation 2015
Numéro : 09.2015.059
Thème : JEUNESSE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Agenda d'accessibilité programmé - AD'AP
Numéro : 09.2015.055
Thème : HANDICAP
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Ouverture d'enquête publique en vue d'autoriser la société GENZYME POLYCLONALS SAS à exploiter des installations où sont utilisés de manière confinée dans un processus de production industrielle des OGM, dans son établissement situé ZAC Porte Ampère Lyo
Numéro : 09.2015.056
Thème : ENVIRONNEMENT
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Principe de lancement de la délégation de service public de la maison de quartier
Numéro : 09.2015.061
Thème : MARCHES PUBLICS
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Compte-rendu des décisions n°2015-052 à 2015-080
Numéro : 09.2015.054
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Acceptation de dons dans le cadre du festival des Musiques de Beauregard [Mécénat]
Numéro : 09.2015.063
Thème : FINANCES
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2015
Date : 22/09/2015
Objet : Contrat Local de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux - Programmation 2015-2016
Numéro : 09.2015.058
Thème : JEUNESSE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2015
Date : 30/06/2015
Objet : Convention entre la Ville, l'OGEC et l'école privée Sainte Marie -Saint Joseph
Numéro : 06.2015.043
Thème : ENSEIGNEMENT
Listes des délibérations examinées
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)