Saint-Genis-Laval

 

Les délibérations

   

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission "relations entreprises / emploi"

    Numéro : 07.2018.056

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : Adhésion au dispositif de Médiation Préalable Obligatoire en matière de litiges de la Fonction Publique Territoriale du CDG69

    Numéro : 07.2018.053

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : PLIE / Structure métropolitaine insertion emploi : GIP Grand Lyon insertion pour l'emploi

    Numéro : 07.2018.051

    Thème : EMPLOI

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : Mise en place du Contrat d'Engagement Educatif (CEE)

    Numéro : 07.2018.055

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : Convention relative à la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés

    Numéro : 07.2018.052

    Thème : MARCHES PUBLICS

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : Convention de partenariat avec les associations d'éducation à l'environnement retenues pour les animations pédagogiques du projet nature du plateau des Hautes-Barolles 2018/2019

    Numéro : 07.2018.044

    Thème : ENVIRONNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement

    Numéro : 07.2018.043

    Thème : ENVIRONNEMENT

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : Mise en place du Compte Personnel d'Activités (CPA)

    Numéro : 07.2018.054

    Thème : PERSONNEL COMMUNAL

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : Préemption photo BONNET 65 avenue Clemenceau

    Numéro : 07.2018.046

    Thème : COMMERCE

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  • Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2018

    Date : 03/07/2018

    Objet : Bornage de la parcelle BA 13 située 63 rue des Collonges

    Numéro : 07.2018.045

    Thème : FONCIER

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